Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale
![Pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas qui seront rasées avec disparition Pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas qui seront rasées avec disparition](https://www.mesopinions.com/public/img/petition/petition-img-107307-fr.jpeg)
Pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas qui seront rasées avec disparition
![Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir](https://www.marnes-environnement-patrimoine.fr/files/Danger8AvDesTerrasses8MaisonsPromobat_Localisation_Projet_Promobat_8_av_des_Terrasses_20230112061729_20230112062123.jpg)
Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir
![Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir](https://www.marnes-environnement-patrimoine.fr/files/Danger8AvDesTerrasses8MaisonsPromobat__Alternative_8_Av_des_Terrasses_PromobatBD_20230216200127_20230217200758.jpg)
Marnes-Environnement-Patrimoine : Danger au 8 Av des Terrasses - Projet de 8 Maisons par Promobat pour 1.998,33 m2 à bâtir
![CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DE 40 LOGEMENTS « LES CHALETS D'ANTOINE » A FILLINGES (74) - Us &Co, économiste de la construction et conseil en économie CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DE 40 LOGEMENTS « LES CHALETS D'ANTOINE » A FILLINGES (74) - Us &Co, économiste de la construction et conseil en économie](https://useco.fr/wp-content/uploads/2022/03/filinges-2.png)
CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DE 40 LOGEMENTS « LES CHALETS D'ANTOINE » A FILLINGES (74) - Us &Co, économiste de la construction et conseil en économie
![Mise à jour de la pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas Mise à jour de la pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas](https://www.mesopinions.com/public/img/petition/actu/petition-actu-20201016120842-img-107307-fr.jpeg)
Mise à jour de la pétition : NON au Projet PICHET/PROMOBAT - 28 et 30 rue de Parme à Biarritz. Construction d'un immeuble de 28 logements à la place de 2 villas
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50A 3e chambre ARRET N° DE DEFAUT DU 11 OCTOBRE 2018 N° RG 17/02961 N° Portalis DBV3-V-
![Marnes-Environnement-Patrimoine : 8 Av des Terrasses - Projet Promobat Compte-Rendu réunion publique du 19 avril 2023 Marnes-Environnement-Patrimoine : 8 Av des Terrasses - Projet Promobat Compte-Rendu réunion publique du 19 avril 2023](https://www.marnes-environnement-patrimoine.fr/files/Danger8AvDesTerrasses8MaisonsPromobatReunion190423_PromobatImplantation8Maisons8AvTerrasses_20230420165122_20230420172445.jpg)